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Marques déposées par l'association loi 1901 AMIS DE L'ORGUE NOTRE DAME
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FESTIVAL BAROQUE DE PONTOISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FESTIVAL BAROQUE DE PONTOISE
AMIS DE L'ORGUE NOTRE DAME, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3937535
Date de dépôt :
28/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
28/07/2022
FESTIVAL BAROQUE DE PONTOISE de AMIS DE L\'ORGUE NOTRE DAME

Présentation de la marque FESTIVAL BAROQUE DE PONTOISE

Déposée le 28 juillet 2012 par l'association loi 1901 AMIS DE L'ORGUE NOTRE DAME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « FESTIVAL BAROQUE DE PONTOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 AMIS DE L'ORGUE NOTRE DAME domicilié(e) 7 Place du petit Martroy - 95300 - PONTOISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 321 980 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMIS DE L'ORGUE NOTRE DAME, M. Jean KIRCHHOFFER domicilié(e) 7 Place du petit Martroy - 95300 - PONTOISE - France.

La marque FESTIVAL BAROQUE DE PONTOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3937535.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FESTIVAL BAROQUE DE PONTOISE est expirée depuis le 28 juillet 2022.

AMIS DE L'ORGUE NOTRE DAME a également déposé les autres marques suivantes : ParPassion


AMIS DE L'ORGUE NOTRE DAME, Association loi 1901 - 7 Place du petit Martroy - 95300 - PONTOISE - France - SIREN 350321980


AMIS DE L'ORGUE NOTRE DAME, M. Jean KIRCHHOFFER - 7 Place du petit Martroy - 95300 - PONTOISE - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Activités sportives et culturelles.